CONDITIONS D'UTILISATION 

Bienvenue sur OK-KO TUBE 

Introduction 

Merci d'utiliser la plateforme OK-KO TUBE Ces produits, services et fonctionnalités qui sont à votre disposition dans sa plateforme www.ok-ko-tube.com  ou www.ok-kotube.com. 

Notre service vous permet de découvrir, de regarder et de partager des vidéos et d'autres contenus, nous fournissons une plateforme permettant aux personnes de se connecter, d'informer et d'inspirer d'autres personnes à travers le monde, et agit comme un forum de distribution pour les créateurs de contenu original et les annonceurs, petits et grands. Nous fournissons de nombreuses informations sur nos produits et sur la façon de les utiliser dans notre centre d'aide.

 Votre fournisseur de services 

L'entité fournissant le Service est GROUPE NETORA Sarl Tél. : 00 237 95 13 56 21 /00 237 33 03 77 49 BP : 14065 Ekié-Yaoundé- Cameroun, Registre de Commerce : RC/YAO/2010/B/378 N° contribuable : M061000032673S est une Société à Responsabilité Limitée au Capital de 1 000 000 FCFA

 . Conditions applicables 

Vous êtes soumise aux présentes conditions, au Règlement de la communauté OK-KO TUBE et aux Politiques de sécurité et de droits d'auteur qui peuvent être mises à jour de temps à autre. Votre contrat avec nous inclura également les politiques de publicité sur OK-KO TUBE si vous fournissez de la publicité ou des parrainages au service ou si vous intégrez des promotions payantes dans votre contenu. Tous les autres liens ou références fournis dans les présentes conditions sont uniquement destinés à un usage informatif et ne font pas partie du contrat.

Veuillez lire attentivement ce contrat et assurez-vous de le comprendre. Si vous ne comprenez pas le contrat ou n'en acceptez aucune partie, vous ne pouvez pas utiliser le service.

Les utilisateurs du Service Conditions d'âge 

Vous devez avoir au moins 15 ans pour utiliser le Service ; cependant, s'ils sont autorisés par un parent ou un tuteur légal.

 Autorisation du parent ou du tuteur  

Si vous avez moins de 18 ans, vous déclarez que vous avez l'autorisation de votre parent ou tuteur pour utiliser le Service. Veuillez leur demander de lire cet accord avec vous.

Si vous êtes le parent ou le tuteur légal d'un utilisateur de moins de 18 ans, en autorisant votre enfant à utiliser le Service, vous êtes soumis aux termes du présent Accord et responsable de l'activité de votre enfant sur le Service.

 Entreprises 

Si vous utilisez le Service au nom d'une entreprise ou d'une organisation, vous déclarez que vous avez le pouvoir d'agir au nom de cette entité et que cette entité accepte le présent Accord.

 Comment utiliser le service Contenu sur le Service 

Le contenu comprend des vidéos, de l'audio (par exemple de la musique et films), des graphiques, des photos, du texte, des marques, des fonctionnalités interactives, des logiciels, statistiques et autres éléments fournis par vous, OK-KO TUBE ou un tiers.

Le contenu relève de la responsabilité de la personne ou de l'entité qui le fournit au Service. OK-KO TUBE n'a aucune obligation d'héberger ou de diffuser du contenu. Si vous voyez un contenu qui, selon vous, n'est pas conforme au présent accord, notamment en violant les directives de la communauté ou la loi, vous pouvez nous le signaler.

 Comptes E-mail et page OK-KO TUBE 

Vous pouvez utiliser certaines parties du Service, telles que la navigation et la recherche de Contenu, avec tout comptes mail, Votre compte ouvert vous permet aimer des vidéos, vous abonner à des chaînes, créer votre propre chaine OK-KO TUBE, et bien plus encore. Vous pouvez suivre ces instructions pour créer un compte.

La création d'une page OK-KO TUBE vous donnera accès à des fonctionnalités et fonctions supplémentaires, telles que le téléchargement de vidéos, la rédaction de commentaires ou la création de listes de lecture (le cas échéant).

Pour protéger votre compte OK-KO TUBE, gardez votre mot de passe confidentiel. Vous ne devez pas réutiliser le mot de passe de votre compte OK-KO TUBEsur des applications tierces.

Vos informations 

Notre Politique de confidentialité explique comment nous traitons vos données personnelles et protégeons votre vie privée lorsque vous utilisez le Service. L'avis de confidentialité de OK-KO TUBE.

Nous traiterons tout contenu audio ou audiovisuel que vous avez téléchargé sur le Service conformément aux Conditions de traitement des données de OK-KO TUBE, sauf dans les cas où vous avez téléchargé ce contenu à des fins personnelles ou pour des activités domestiques.

Autorisations et restrictions 

Vous pouvez accéder et utiliser le Service tel qu'il est mis à votre disposition, à condition que vous respectiez le présent contrat et la loi applicable. Vous pouvez visualiser ou écouter le Contenu pour votre usage personnel non commercial.et commerciale Vous pouvez également diffuser des vidéos.

Les restrictions suivantes s'appliquent à votre utilisation du Service. Vous n'êtes pas autorisé à :accéder, reproduire, télécharger, distribuer, transmettre, diffuser, afficher, vendre, concéder sous licence, altérer, modifier ou utiliser de toute autre manière toute partie du Service ou tout Contenu, sauf :

(a) comme expressément autorisé par le Service ; ou

(b) avec l'autorisation écrite préalable de OK-KO TUBE et, le cas échéant, des titulaires de droits respectifs ;

Contourner, désactiver, interagir frauduleusement ou interférer de toute autre manière avec toute partie du Service (ou tenter de faire l'une de ces choses), y compris les fonctionnalités liées à la sécurité ou les fonctionnalités qui (a) empêchent ou restreignent la copie ou toute autre utilisation du Contenu ou (b) limiter l'utilisation du Service ou du Contenu ;

accéder au Service en utilisant tout moyen automatisé sauf (a) dans le cas de moteurs de recherche publics, conformément au fichier robots.txt de OK-KO TUBE ; ou (b) avec l’autorisation écrite préalable de OK-KO TUBE ; collecter ou récolter toute information susceptible d'identifier une personne (par exemple, noms d'utilisateur ou visages), sauf autorisation de cette personne; utiliser le Service pour distribuer du contenu promotionnel ou commercial non sollicité ou d'autres sollicitations indésirables ou massives ; provoquer ou encourager des mesures inexactes de l'engagement réel des utilisateurs avec le Service, notamment en payant des personnes ou en leur offrant des incitations pour augmenter le nombre de vues, de préférences ou d'aversions d'une vidéo, ou pour augmenter le nombre d'abonnés d'une chaîne, ou manipuler les mesures de quelque manière que ce soit ; abuser de toute procédure de signalement, de signalement, de plainte, de litige ou d'appel, y compris en soumettant des observations sans fondement, vexatoires ou frivoles ; organiser des concours sur ou via le Service qui ne sont pas conformes aux politiques et directives de OK-KO TUBE en matière de concours ; utiliser le Service pour visualiser ou écouter du Contenu autrement que pour un usage personnel et non commercial (par exemple, vous ne pouvez pas visionner publiquement des vidéos ou diffuser de la musique à partir du Service) ; ou utiliser le Service pour (a) vendre des publicités, des parrainages ou des promotions placés sur, autour ou dans le Service ou le Contenu, autres que ceux autorisés dans les politiques de publicité sur OK-KO TUBE (telles que les placements de produits conformes) ; ou (b) vendre de la publicité, des parrainages ou des promotions sur toute page d'un site Web ou d'une application qui contient uniquement du contenu du service ou lorsque le contenu du service constitue la base principale de ces ventes.

Réservation 

L'utilisation du Service ne vous confère aucun droit de propriété ou aucun droit sur aucun aspect du Service, y compris les noms d'utilisateur ou tout autre Contenu publié par d'autres ou par OK-KO TUBE.

 Développer, améliorer et mettre à jour le service 

OK-KO TUBE modifie et améliore constamment le Service. Dans le cadre de cette évolution continue, nous pouvons apporter des modifications ou des changements (à tout ou partie du Service) tels que l'ajout ou la suppression de caractéristiques et de fonctionnalités, l'offre de nouveaux contenus ou services numériques ou la suppression des anciens. Nous pouvons également être amenés à modifier ou à interrompre le Service, ou toute partie de celui-ci, afin d'apporter des améliorations aux performances ou à la sécurité, d'apporter des modifications pour nous conformer à la loi ou d'empêcher des activités illégales ou des abus sur nos systèmes. Ces modifications peuvent affecter tous les utilisateurs, certains utilisateurs ou même un utilisateur individuel. Lorsque le Service nécessite ou inclut un logiciel téléchargeable (tel que l'application OK-KO TUBE Studio), ce logiciel peut se mettre à jour automatiquement sur votre appareil dès qu'une nouvelle version ou fonctionnalité est disponible, sous réserve des paramètres de votre appareil. Si nous apportons des modifications importantes qui ont un impact négatif sur votre utilisation du Service, nous vous en informerons avec un préavis raisonnable, sauf dans des situations urgentes telles que la prévention d'un abus, la réponse à des exigences légales ou la résolution de problèmes de sécurité et d'opérabilité.

Le contenu et La conduite

Téléchargement de contenu

Si vous disposez d'une page OK-KO TUBE, vous pourrez peut-être télécharger du contenu sur le service. Vous pouvez utiliser votre contenu pour promouvoir votre entreprise ou votre entreprise artistique. Si vous choisissez de télécharger du Contenu, vous ne devez pas soumettre au Service tout Contenu non conforme au présent contrat ou à la loi, le contenu que vous soumettez ne doit pas inclure de propriété intellectuelle de tiers, sauf si vous avez l'autorisation de cette partie ou si vous êtes légalement autorisé à le faire. Vous êtes légalement responsable du contenu que vous soumettez au service. Nous pouvons utiliser des systèmes automatisés qui analysent votre contenu pour aider à détecter les violations et les abus, tels que le spam, les logiciels malveillants et le contenu illégal.

Droits que vous accordez

Vous conservez les droits de propriété sur votre contenu. Cependant, nous vous demandons d'accorder certains droits à OK-KO TUBE et aux autres utilisateurs du Service, comme décrit ci-dessous.

Licence pour OK-KO TUBE

En fournissant du Contenu au Service, vous accordez à OK-KO TUBE une licence mondiale, non exclusive, libre de droits, pouvant faire l'objet d'une sous-licence et transférable, pour utiliser ce Contenu (y compris pour le reproduire, le distribuer, préparer des œuvres dérivées, l'afficher et l'exécuter) en relation avec le Service et les activités de OK-KO TUBE (et de ses successeurs et sociétés affiliées), notamment dans le but de promouvoir et de redistribuer une partie ou la totalité du Service.

Licence pour d'autres utilisateurs 

Vous accordez également à chaque autre utilisateur du Service une licence mondiale, non exclusive et libre de droits pour accéder à votre Contenu via le Service et pour utiliser ce Contenu, y compris pour le reproduire, le distribuer, préparer des œuvres dérivées, l'afficher et l'exécuter, uniquement dans la mesure où cela est activé par une fonctionnalité du Service (telle que la lecture vidéo ou l'intégration). Pour plus de clarté, cette licence n'accorde aucun droit ou autorisation à un utilisateur pour utiliser votre contenu indépendamment du service.

 Durée de la licence 

Les licences que vous accordez se poursuivent pendant une période commercialement raisonnable après que vous ayez supprimé ou supprimé votre contenu du Service. Vous comprenez et acceptez cependant que OK-KO TUBE peut conserver, mais pas afficher, distribuer ou exécuter, des copies sur serveur de vos vidéos qui ont été supprimées ou supprimées.

 Droit de monétiser 

Vous accordez à OK-KO TUBE le droit de monétiser votre Contenu sur le Service (et une telle monétisation peut inclure l'affichage de publicités sur ou dans le Contenu ou la facturation de frais d'accès aux utilisateurs). Ce contrat ne vous donne droit à aucun paiement.

Les Produits

Contenu d’un Produits et droit d’auteur

L’utilisateur déclare posséder au départ, puis céder tous droits d'utilisation et de propriété relatifs au produit qu'il publie, sauf stipulation contraire au départ, notifiée dans les précisions apportées à son produit. Le Site se réserve le droit d'utiliser tout matériel relatif à un produit et tout contenu publié sur le site à des fins de marketing, de promotion ou d'édition, sans limitation d'utilisation.

Il est à noter que le Site n’accepte que les produits immatériels, c’est-à-dire les produits qui ne nécessitent une livraison physique et n’autorise pas de rencontre entre le vendeur et le client. Tout le processus de livraison doit se passer dans le gestionnaire de commande du Site.

Prix d’une vidéo ou d’un filme

Prix de base

Le prix de base des vidéos et des films est fixé à 0 $ hors frais bancaires et TVA, il donne un accès gratuit à tous les membres, mais il peut donner au vendeur l’occasion de se faire un pourboire sous forme de don.

Les utilisateurs peuvent fixer un prix à leurs vidéo et le prix minimum est de 2$ hors frais bancaires et TVA, sur ce prix OK-KO TUBE gagne 10% hors TVA de commission ;

Il est autorisé aux utilisateur de publier des annonces et coût par vu est 0.1$ hors frais bancaires et TVA et 0.5$ hors frais bancaires et TVA par clic. Chaque éditeur de vidéos gagnera par annonce 0.2$ hors frais bancaires et TVA.

Retrait d’argent

1. Comptes bancaires et minimum

Afin de pouvoir récupérer les sommes présentes sur son Portefeuille, le Vendeur doit posséder un compte bancaire identifié par un numéro IBAN et un numéro BIC (ou SWIFT) et le renseigner sur le Site dans l’édition de son Compte. Il peut aussi utiliser un compte PayPal ou Compte Mobile Money. Le vendeur peut déclarer plusieurs comptes sur le Site. Le montant qui peut être retiré par le Vendeur doit être de 50 $ au minimum par virement et PayPal et de 50$ au minimum par Mobile Money.

2. Processus de retrait

La demande de retrait s'effectue depuis le menu "Paramètre" puis "équilibre" et peut se faire à n'importe quel moment. Une fois que la demande de retrait a été effectuée, le retrait apparait dans la liste avec le statut "en attente". Le Site va alors vérifier cette demande de virement et la valider à la main pour s'assurer d'éviter fraudes et blanchiment d'argent. Une fois la procédure de vérification terminée et qui peut prendre jusqu'à 5 jours ouvrés, le virement passe au statut "validé" et l'argent est envoyé sur le compte précédemment sélectionné par l’utilisateur. Il est précisé que le Site ne pourra être tenu responsable des difficultés de réception du virement dans le cas de données bancaires erronées, incomplètes ou invalides fournies par l’utilisateur lors de sa demande de retrait, d'une mauvaise adresse PayPal ou d'un mauvais fonctionnement de son compte Mobile Money.

Lorsque qu'un Membre a des gains de parrainage disponibles, il peut les retirer sur son portefeuille pour ensuite les utiliser pour acheter sur OK KO TUBE ou les retirer sur son compte bancaire, PayPal / Mobile money.

3. Retrait bloqué

Dans le cas où le site observe des irrégularités ou dans le processus de livraison, les retraits seront bloqués et le Site entrera alors en contact avec l’utilisateur.

4. Frais

Les sommes retirées seront créditées sur le compte bancaire renseigné par l’utilisateur sur le Site, son compte PayPal ou Mobile money.

Il est à noter que le Site ne prendra aucune commission sur un retrait interbancaire mais que des frais peuvent être appliqués par la banque de l’utilisateur. Il convient donc à utilisateur de se renseigner sur ces frais auprès de sa propre banque.

Le Site prendra une commission sur un retrait via Mobile money mais des frais seront appliqués à l’utilisateur par ce dernier lors du retrait.

Enfin, des frais seront appliqués par le Site lors d'un retrait sur PayPal équivalents aux frais que PayPal fait payer au Site, soit 2 % du montant total du retrait. Pour plus de détails : https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/ua/useragreement-full#017

Options

Un Vendeur peut modifier le prix de Ses vidéos

Limitation de demande de retrait

Les utilisateurs ont une demande minimum de retrait de 50$ hors frais bancaires et TVA.

Supprimer votre contenu 

Vous pouvez supprimer votre Contenu du Service à tout moment. Vous avez également la possibilité de faire une copie de votre Contenu avant de le supprimer. Vous devez supprimer votre Contenu si vous ne disposez plus des droits requis par les présentes conditions.

 Suppression de contenu par OK-KO TUBE 

Si l'un de vos contenus (1) enfreint le présent contrat ou (2) peut causer un préjudice à OK-KO TUBE, à nos utilisateurs ou à des tiers, nous nous réservons le droit de supprimer ou de supprimer tout ou partie de ce contenu, à notre discrétion. Nous vous informerons de la raison de notre action, sauf si nous pensons raisonnablement que cela : (a) violerait la loi ou les instructions d'une autorité chargée de l'application de la loi ou risquerait autrement la responsabilité légale de OK-KO TUBE ou de nos affiliés ; (b) compromettrait une enquête ou l’intégrité ou le fonctionnement du Service ; ou (c) causerait un préjudice à tout utilisateur, à un autre tiers, à OK-KO TUBE ou à nos sociétés affiliées.

Grèves liées au règlement de la communauté 

OK-KO TUBE applique un système de « avertissements » à l'égard du contenu qui enfreint le règlement de la communauté OK-KO TUBE. Chaque avertissement est assorti de restrictions variables et peut entraîner la suppression définitive de votre chaîne de OK-KO TUBE. Une description complète de la façon dont un avertissement affecte votre chaîne est disponible sur la page Principes de base des avertissements du règlement de la communauté. Si vous pensez qu'un avertissement a été émis par erreur, vous pouvez nous contacter.

Si votre chaîne a été restreinte en raison d'un avertissement, vous ne devez pas utiliser une autre chaîne pour contourner ces restrictions. La violation de cette interdiction constitue une violation substantielle du présent Contrat et GROUPE NETORA Sarl se réserve le droit de résilier votre compte ou votre accès à tout ou partie du Service.

 Protection des droits d'auteur 

Nous fournissons des informations pour aider les titulaires de droits d'auteur à gérer leur propriété intellectuelle en ligne dans notre Centre des droits d'auteur OK-KO TUBE. Si vous pensez que vos droits d'auteur ont été violés sur le Service, veuillez nous envoyer un avis.

Nous répondons aux notifications de violation présumée des droits d'auteur aussi informer, où vous pouvez également trouver des informations sur la façon de résoudre un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur. Les politiques de OK-KO TUBE prévoient la résiliation, dans des circonstances appropriées, de l'accès au Service des contrevenants répétés.

Suspension et résiliation du compte Résiliations par vous 

Vous pouvez cesser d'utiliser le Service à tout moment. Il suffit d’appuyer sur supprimer votre compte OK-KO TUBE, ce qui implique la fermeture de votre page OK-KO TUBE et la suppression de vos données. Vous avez également la possibilité de télécharger d’abord une copie de vos données.

Résiliations et suspensions par OK-KO TUBE 

OK-KO TUBE se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre compte ou votre accès à tout ou partie du Service si (a) vous violez de manière substantielle ou répétée le présent Contrat ; (b) nous sommes tenus de le faire pour nous conformer à une exigence légale ou à une ordonnance d'un tribunal ; ou (c) nous pensons raisonnablement qu'il y a eu une conduite qui crée (ou pourrait créer) une responsabilité ou un préjudice pour tout utilisateur, autre tiers, OK-KO TUBE ou nos sociétés affiliées.

Avis de résiliation ou de suspension 

Nous vous informerons du motif de la résiliation ou de la suspension par OK-KO TUBE, sauf si nous pensons raisonnablement que cela : (a) violerait la loi ou les instructions d'une autorité chargée de l'application de la loi ; (b) compromettrait une enquête ; (c) compromettrait l'intégrité, le fonctionnement ou la sécurité du Service ; ou (d) causerait un préjudice à tout utilisateur, à un autre tiers, à OK-KO TUBE ou à nos sociétés affiliées.

Effet de la suspension ou de la résiliation du compte Si votre compte OK-KO TUBE est résilié ou si votre accès au Service est restreint, vous pouvez continuer à utiliser certains aspects du Service (tels que la visualisation uniquement) sans compte, et le présent Contrat continuera de s'appliquer à une telle utilisation. Si vous pensez que la résiliation ou la suspension a été effectuée par erreur, vous pouvez contacter à tout moment. À propos des logiciels du service Logiciel téléchargeable Lorsque le Service nécessite ou inclut un logiciel téléchargeable, à moins que ce logiciel ne soit régi par des conditions supplémentaires prévoyant une licence, OK-KO TUBE vous accorde une licence personnelle, mondiale, libre de droits, incessible et non exclusive. Utiliser le logiciel qui vous est fourni par OK-KO TUBE dans le cadre du Service. Cette licence a pour seul but de vous permettre d'utiliser et de profiter des avantages du Service fourni par OK-KO TUBE, de la manière autorisée par le présent Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à copier, modifier, distribuer, vendre ou louer une quelconque partie du logiciel, ni à faire de l'ingénierie inverse ou à tenter d'extraire le code source de ce logiciel, à moins que les lois n'interdisent ces restrictions ou que vous n'ayez l'autorisation écrite de OK-KO TUBE. Open source Certains logiciels utilisés dans notre Service peuvent être proposés sous une licence open source que nous mettons à votre disposition. Il peut y avoir des dispositions dans une licence open source qui remplacent expressément certains de ces termes, alors assurez-vous de lire ces licences.

Autres conditions juridiques Déclaration de garantie AUTRE QUE CELA EXPRESSÉMENT INDIQUÉ DANS LE PRÉSENT contrat OU COMME EXIGÉ PAR LA LOI, LE SERVICE EST FOURNI « EN L'ÉTAT » ET OK-KO TUBE NE PREND AUCUN ENGAGEMENT OU GARANTIE SPÉCIFIQUE CONCERNANT LE SERVICE. PAR EXEMPLE, NOUS N'OFFRONS AUCUNE GARANTIE CONCERNANT : (A) LE CONTENU FOURNI PAR LE SERVICE ; (B) LES CARACTÉRISTIQUES SPÉCIFIQUES DU SERVICE, OU SON EXACTITUDE, SA FIABILITÉ, SA DISPONIBILITÉ OU SA CAPACITÉ À RÉPONDRE À VOS BESOINS ; OU (C) QUE TOUT CONTENU QUE VOUS SOUMETTRE SERA ACCESSIBLE SUR LE SERVICE. Limitation de responsabilité SAUF REQUIS PAR LA LOI APPLICABLE, OK-KO TUBE, SES FILIALES, DIRIGEANTS, DIRECTEURS, EMPLOYÉS ET AGENTS NE SERONT PAS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE DE PROFITS, DE REVENUS, D'OPPORTUNITÉS COMMERCIALES, DE BONNE VOLONTÉ OU D'ÉCONOMIES ANTICIPÉES ; PERTE OU CORRUPTION DE DONNÉES ; PERTE INDIRECTE OU CONSÉCUTIFE ; DOMMAGES PUNITIFS CAUSÉS PAR : ERREURS, ERREURS OU INEXACTITUDES SUR LE SERVICE ;BLESSURES CORPORELLES OU DOMMAGES MATÉRIELS RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DU SERVICE ;TOUT ACCÈS OU UTILISATION NON AUTORISÉ DU SERVICE ;TOUTE INTERRUPTION OU CESSATION DU SERVICE ;TOUT VIRUS OU CODE MALVEILLANT TRANSMIS VERS OU PAR LE SERVICE PAR UN TIERS ;TOUT CONTENU, QU'IL SOIT SOUMIS PAR UN UTILISATEUR OU OK-KO TUBE, Y COMPRIS VOTRE UTILISATION DU CONTENU ; ET/OULA SUPPRESSION OU L'INDISPONIBILITÉ DE TOUT CONTENU.CETTE DISPOSITION S'APPLIQUE À TOUTE RÉCLAMATION, QUE LA RÉCLAMATION AFFIRMÉE EST BASÉE SUR UNE GARANTIE, UN CONTRAT, UN DÉLIT OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE. LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE OK-KO TUBE ET DE SES FILIALES POUR TOUTE RÉCLAMATION DÉCOULANT DE OU LIÉE AU SERVICE EST LIMITÉE AU PLUS GRAND DES REVENUS QUE OK-KO TUBE VOUS A PAYÉS POUR VOTRE UTILISATION DU SERVICE DANS LES 12 MOIS AVANT LA DATE. DE VOTRE AVIS, PAR ÉCRIT À OK-KO TUBE, DE LA RÉCLAMATION ; ET (B) 500 $ USD.

Indemnité Dans la mesure permise par la loi applicable, vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité OK-KO TUBE, ses sociétés affiliées, dirigeants, administrateurs, employés et agents, contre toute réclamation, dommage, obligation, perte, responsabilité, coût ou dette, et les dépenses (y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires d'avocat) découlant de : (i) votre utilisation et votre accès au Service ; (ii) votre violation de toute condition du présent Accord ; (iii) votre violation de tout droit d'un tiers, y compris, sans limitation, tout droit d'auteur, de propriété ou de droit à la vie privée ; ou (iv) toute réclamation selon laquelle votre contenu aurait causé des dommages à un tiers. Cette obligation de défense et d’indemnisation survivra au présent Contrat et à votre utilisation du Service. Liens tiers Le Service peut contenir des liens vers des sites Web tiers et des services en ligne qui n'appartiennent ni ne sont contrôlés par OK-KO TUBE. OK-KO TUBE n'a aucun contrôle et n'assume aucune responsabilité à l'égard de ces sites Web et services en ligne. Soyez conscient lorsque vous quittez le Service ; nous vous suggérons de lire les conditions et la politique de confidentialité de chaque site Web tiers et service en ligne que vous visitez.

À propos de cet accord Modification de cet accord Nous pouvons modifier le présent Contrat, par exemple (1) pour refléter les modifications apportées à notre Service ou à la manière dont nous exerçons nos activités - par exemple, lorsque nous ajoutons de nouveaux produits ou fonctionnalités ou supprimons d'anciens, (2) pour des raisons juridiques, réglementaires ou de sécurité. , ou (3) pour prévenir un abus ou un préjudice. Si nous modifions substantiellement le présent Contrat, nous vous fournirons un préavis raisonnable et la possibilité d'examiner les modifications, sauf (1) lorsque nous lançons un nouveau produit ou une nouvelle fonctionnalité, ou (2) dans des situations urgentes, telles que la prévention d'abus continus. ou répondre à des exigences légales. Si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions, vous devez supprimer tout contenu que vous avez téléchargé et cesser d'utiliser le service. Poursuite de cet accord Si votre utilisation du Service prend fin, les conditions suivantes du présent Contrat continueront de s'appliquer à vous : « Autres conditions juridiques », « À propos de ce Contrat » et les licences que vous accordez continueront comme décrit sous « Durée de la licence ». Rupture S'il s'avère qu'une condition particulière du présent Contrat n'est pas exécutoire pour quelque raison que ce soit, cela n'affectera aucune autre condition. Aucune renonciation Si vous ne respectez pas cet accord et que nous ne prenons pas de mesures immédiates, cela ne signifie pas que nous renonçons aux droits que nous pourrions avoir (tels que le droit de prendre des mesures à l'avenir).

Interprétation Dans ces termes, « inclure » ou « y compris » signifie « y compris, mais sans s'y limiter », et tous les exemples que nous donnons sont à des fins d'illustration. Loi applicable Toutes les réclamations découlant de ou liées à ces conditions ou au Service seront régies par la loi Camerounaise. Vous et OK-KO TUBE consentez à la compétence personnelle des tribunaux Camerounais. Limitation des actions en justice VOUS ET OK-KO TUBE ACCEPTEZ QUE TOUTE CAUSE D'ACTION DÉCOULANT DE OU LIÉE AUX SERVICES DOIT COMMENCER DANS UN (1) AN APRÈS L'EXÉCUTION DE LA CAUSE D'ACTION. SINON, UNE TELLE CAUSE D’ACTION EST PERMANENTEMENT INTERDITE.

À propos des sociétés de gestion collective

Qu'est-ce qu'une société de gestion collective ?

Il s'agit d'une organisation qui gère et concède en licence des œuvres protégées par des droits d'auteur au nom des titulaires de ces droits.

Les auteurs et compositeurs peuvent s'affilier à des sociétés de gestion collective afin de percevoir des royalties liées à l'utilisation de leurs œuvres. Ces sociétés contrôlent les performances et la diffusion des œuvres à la radio, à la télévision, dans des lieux publics et en ligne.

Comment fonctionnent les sociétés de gestion collective ?

Elles opèrent généralement dans un pays ou une région donnés et concluent des accords avec les sociétés de gestion collective d'autres pays ou régions. Ces accords fixent les conditions selon lesquelles les royalties dues dans un pays ou une région sont versées aux auteurs et aux compositeurs basés à l'étranger.

Exemple : Un auteur-compositeur congolais peut percevoir des royalties lorsqu'un groupe joue l'un de ses morceaux dans un pub à Londres ou lorsqu'un fan reprend l'une de ses chansons dans une vidéo publiée en ligne.

Quelles sont les obligations des créatrices et créateurs OK-KO TUBE vis-à-vis des sociétés de gestion collective ?

Vous êtes susceptible de recevoir un avis indiquant que l'une de vos vidéos comporte du contenu protégé par des droits d'auteur et géré par une ou plusieurs sociétés de gestion collective de droits musicaux. Cela signifie que le système de OK-KO TUBE a identifié une ou plusieurs compositions musicales dans votre vidéo, dont une partie des droits pourrait être revendiquée par une société de gestion collective.

Les avis de sociétés de gestion collective s'affichent sur la page, à côté des vidéos concernées.

En tant que créatrice ou créateur OK-KO TUBE, que puis-je faire ?

Si vous recevez un tel avis et pensez que votre vidéo a été revendiquée par erreur, commencez par la réécouter en vous posant les questions suivantes :

• Votre vidéo contient-elle un fond sonore ?
• Peut-on entendre quelqu'un chanter ou jouer une reprise ?

Si vous répondez à l'une de ces questions par l'affirmative, sachez que ce type d'utilisation d'œuvres protégées par des droits d'auteur oblige souvent à verser des royalties aux auteurs et compositeurs.

Si vous êtes certain que votre vidéo n'inclut aucun contenu protégé, vous pouvez nous contacter.

Envoyer une demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur

Si l'une de vos œuvres protégées par des droits d'auteur a été publiée sur OK-KO TUBE sans votre autorisation, vous pouvez demander que le contenu en question soit supprimé pour atteinte aux droits d'auteur. Envoyer une demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur constitue une démarche légale.

Préparer une demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur

Avant d'envoyer une demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur, vous devez prendre en compte les éléments suivants :

1. Exceptions à la protection des droits d'auteur : déterminez si l'usage loyal, l'utilisation équitable ou toute autre exception à la protection des droits d'auteur s'applique. Nous pouvons vous demander de confirmer que vous avez pris en compte ces cas de figure. Si vous ne répondez pas de manière appropriée ou si une exception à la protection des droits d'auteur s'applique, le contenu identifié dans votre demande ne sera pas supprimé.
2. Informations personnelles : assurez-vous de bien comprendre comment vos coordonnées sont utilisées lorsque vous envoyez une demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur.

• N'oubliez pas que seuls le titulaire des droits d'auteur ou un agent autorisé à agir en son nom peuvent envoyer une demande de suppression.

Envoyer une demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur

Le moyen le plus rapide et le plus simple d'envoyer une demande de suppression est. Nous pouvons également accepter les demandes de suppression pour atteinte aux droits d'auteur envoyées par e-mail, fax ou courrier postal.

Ne faites pas de fausses déclarations. Car une fausse déclaration, peut entraîner la suspension de votre compte ou des poursuites judiciaires.

Règles de la communauté

OK-KO TUBE a un ensemble de directives communautaires qui précisent quel type de contenu n'est pas autorisé sur OK-KO TUBE. Ces politiques s'appliquent à tous les types de contenu sur notre plateforme, y compris les vidéos, les commentaires, les liens et les miniatures. Notre règlement communautaire constitue un élément clé de notre ensemble plus large de politiques et est régulièrement mis à jour en consultation avec des experts externes et des créateurs OK-KO TUBE pour suivre le rythme des défis émergents.

Nous appliquons ces directives communautaires en utilisant une combinaison d'évaluateurs humains et d'apprentissage automatique, et les appliquons à tout le monde de la même manière, quels que soient le sujet ou les antécédents du créateur, son point de vue politique, sa position ou son affiliation.

Nos règles visent à faire de OK-KO TUBE une communauté plus sûre tout en donnant aux créateurs la liberté de partager un large éventail d'expériences et de points de vue.

Quels sont les domaines couverts par le règlement de la communauté.

Vous trouverez ci-dessous la liste complète de nos communautaires :

Spam et pratiques trompeuses

• Faux fiançailles
• Imitation
• Liens externes
• Spam, pratiques trompeuses et escroqueries
• Listes de lecture

Contenu sensible

• La sécurité des enfants
• Miniatures
• Nudité et contenu sexuel
• Suicide et automutilation
• Langage familier

Contenu violent ou dangereux

• Harcèlement et cyberintimidation
• Contenu préjudiciable ou dangereux
• Discours de haine
• Organisations criminelles violentes
• Contenu violent ou graphique

Marchandises réglementées

• Armes à feu
• Stupéfiants
• Vente de biens ou de services illégaux ou réglementés

Désinformation

• Désinformation
• Désinformation électorale
• Désinformation médicale

Outre le règlement de la communauté, les créateurs qui souhaitent monétiser du contenu sur OK-KO TUBE doivent se conformer aux politiques de monétisation.

Règles d'utilisation des services payants OK-KO TUBE

Comme décrit dans les conditions d'utilisation des services payants de OK-KO TUBE, la manière dont vous accédez ou utilisez les différents types de services payants sur OK-KO TUBE peut varier. Les règles d'utilisation applicables à chaque type de Service payant sont détaillées ci-dessous et peuvent changer au fil du temps à mesure que nous ajoutons de nouvelles fonctionnalités, appareils et contenus à notre service. Vous pouvez également visiter le centre d'aide OK-KO TUBE pour plus d'informations.

Locations et achats de films et de spectacles Général. Certains types de Services payants vous permettent d'acheter ou de louer des films ou des émissions de télévision individuels mis à disposition par des tiers. Vous pouvez consulter les locations ou les achats en ligne, avec une connexion haut débit et connecté à votre compte OK-KO TUBE. Vous pouvez également consulter certaines locations et achats hors ligne en les téléchargeant et en les visualisant à partir d'un appareil préalablement autorisé. Autoriser et désautoriser un appareil nécessite que vous soyez en ligne. En raison des restrictions imposées par nos fournisseurs de contenu, le contenu acheté ou loué peut ne pas être disponible à l'achat dans tous les pays ou en dehors de votre pays d'origine.

Accès sur d'autres produits OK-KO TUBE. Dans certains cas, vous pouvez également avoir accès à vos locations et achats via un autre produit. Votre utilisation de vos locations et achats sur OK-KO TUBE sera régie par les règles d'utilisation de OK-KO TUBE, mais ces règles d'utilisation régiront votre utilisation sur ces produits OK-KO TUBE en plus de toutes règles d'utilisation applicables aux autres produits OK-KO TUBE.

Contenu de location. Lorsque vous louez du contenu, vous pouvez visualiser ce contenu un nombre illimité de fois pendant la période affichée au moment de votre paiement (« Période de visualisation ») et notée dans votre email de confirmation. La mise en pause, l'arrêt ou le rembobinage d'un élément de contenu loué ne prolongera pas votre période de visionnage applicable. Chaque élément de contenu loué peut avoir une période de visualisation différente, veuillez donc consulter la période de visualisation avant de finaliser votre transaction. Le contenu loué ne peut être consulté que sur un seul appareil à la fois (en ligne ou sur un appareil hors ligne autorisé).Contenu acheté. Lorsque vous achetez un élément de contenu, votre contenu sera stocké dans un casier numérique et vous pourrez le visualiser un nombre illimité de fois pendant votre période de casier. La « Période de casier » sera d'au moins 5 ans à compter de la date de votre achat (sous réserve des restrictions décrites dans les conditions d'utilisation du service payant OK-KO TUBE). Chaque élément de contenu acheté peut avoir une période de casier différente et vous acceptez la période de casier avant de le commander. La mise en pause, l'arrêt ou le rembobinage du contenu acheté ne prolongera pas la période de casier. Comme indiqué dans les conditions d'utilisation du service payant de OK-KO TUBE, si un élément de contenu acheté devient indisponible pendant la période de cinq ans à compter de la date d'achat, vous pouvez demander un remboursement.Pour le contenu acheté : ·         vous pouvez visualiser un flux de chaque élément à la fois,·         vous pouvez visualiser jusqu'à 3 flux d'éléments différents à la fois,·         vous pouvez autoriser jusqu'à 5 appareils à la fois pour la lecture hors ligne du contenu vidéo Locker et pour autoriser des appareils supplémentaires, vous devez désautoriser l'un de ces 5 appareils,·         vous ne pouvez autoriser le même appareil que trois fois au cours d'une période de 12 mois et désautoriser le même appareil deux fois au cours d'une période de 12 mois,·         vous ne pouvez retirer l'autorisation de lecture hors ligne que sur 2 appareils au total tous les 90 jours, et·         vous ne pouvez autoriser que 3 comptes OK-KO TUBE sur le même appareil.·         Les limitations de lecture en streaming et hors ligne pour le contenu acheté s'appliquent quel que soit le produit OK-KO TUBE à partir duquel vous accédez au contenu.